Editeur

REVOLUPLAST dont le siège social est situé Z.A. de la Croix Saint-Mathieu – 28320 GALLARDON – France.

Responsable de la publication

Eric GRESSET

Conditions générales d’accès et d’utilisation du site www.revoluplast.com

L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel de l’utilisateur. Toute reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie, sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation express et préalable de Revoluplast.

Les informations et données contenues dans ce site sont données à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.

Les présentes conditions générales ainsi que les informations et données contenues dans ce site sont sujettes à modification sans préavis. Par ailleurs, les caractéristiques des produits et services mentionnés dans ce site internet sont valables uniquement pour la France métropolitaine.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de Revoluplast.

La mise en œuvre d’un lien hypertexte vers le site www.revoluplast.com ne pourra se faire que sous réserve de l’autorisation express et préalable de Revoluplast.

Informatique et libertés

Inscription à la CNIL et Protection des données personnelles (si récupération d’adresse mail et objet d’un stockage ou de transmission à des tiers).

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant via le formulaire de ce site, soit en nous adressant un courrier à l’adresse suivante : REVOLUPLAST – Z.A. de la Croix Saint-Mathieu – BP 10022 – 28320 GALLARDON – France.

Propriété intellectuelle

Revoluplast informe les utilisateurs de ce site que la plupart des informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle. A ce titre Revoluplast informe notamment les utilisateurs que les marques Revoluplast et toutes les marques commerciales citées dans ce site sont des marques déposées et que les photographies figurant sur ce site sont présentées à titre d’exemples de notre savoir-faire et sont protégées par le droit d’auteur.

Les informations et données ainsi protégées figurant sur ce site sont la propriété de Revoluplast ou de tiers. Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l’autorisation expresse et préalable de Revoluplast. Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon.

Hébergeur

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France.